Juridique, insolite, people
 (photo : MFinChina) |
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 (photo : Chinese Copies) |
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 (photo : grenade)  |
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 (photo : erase rewind) Un nom et une adresse assez bizarres. |
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 (photo : Chinese Copies) |
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 (photo : Chinese Copies) |
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(photo : jobarracuda)
La contrefaçon de la lessive TIDE (ci-dessus) évoque-t-elle pour vous André - ou - Loyrette Nouel ?
(photo : jobarracuda)
Le nom de ces chaussures fait-il référence à des Obligations Assimilables du Trésor ou à de l’avoine ?
(photo : treasuresthouhast)
Avec un nom pareil (emballage de gauche), le consommateur peut-il être plus clairement averti du danger que représentent ces faux dentifrice Crest ?
(source : Engadget)
Comme son nom semble l’indiquer, cette console est-elle réellement 10 fois meilleure que la X-box 360 ?
(source : Benjamin Martin-Tardivat)
Est-ce que ce vin sent plus le bouc ou le bouquet de l’AOC ?
Les précédents épisodes de la série :
photo credit: ·júbilo·haku·
Informations données par la CNCPI :
Résultats du vote de la résolution lors de l’assemblée générale du 13 mai 2008 :
photo credit: Pragmagraphr
En publiant essentiellement des marques étranges et des actualités liées à la jurisprudence, le pMdM n’a pas souvent fait preuve d’un esprit didactique. Certains profanes attendent d’un blog spécialisé des explications pour découvrir et commencer à mieux comprendre cette matière, souvent réduite à des clichés par les journalistes (combien de fois allons nous encore subir le poncif du “pot de terre contre le pot de fer” ?).
Donc pour les lecteurs qui aimeraient avoir une première approche du droit des marques, je n’aurais pas la prétention d’exposer les grands principes. Je me contenterai d’une liste de ressources en ligne vers lesquelles vous orienter. N’hésitez pas à utiliser les commentaires pour poser des questions ou suggérer des sujets que vous aimeriez voir abordés sur le pMdM.
Site de l’IRPI (Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle) : Guide de la PI, Marques : protéger, exploiter, défendre. Il s’agit d’une première présentation, hyper simple.
Site de l’INPI (Institut National de la Propriété Industrielle) : section sur les marques et série de questions / réponses (faq) sur les marques.
L’INPI propose notamment des formation en ligne par modules de 20 à 25 mn chacun. Ces formations en lignes sont gratuites et sans inscription.
Deux parcours (comprenant chacun une dixaine de modules) sont proposés : un parcours technique & scientifique et un parcours commercial & marketing, qui comprend des modules plus spécifiquement consacrés aux marques (”la marque, une image à valoriser” et “la marque, comment l’obtenir ?”).
Toujours sur le site de l’INPI, on peut télécharger deux brochures sur les marques qui regroupent certaines des questions abordées sur les pages web précitées (attention, si vous consultez ces pdf à l’écran, les pages 10 et 11 de la première brochure et les pages 8 et 9 de la deuxième sont faites pour être lues en vis-à-vis) :
“La marque” :
Télécharger la brochure (pdf - 693 ko)
“La marque internationale” :
Télécharger la brochure (pdf - 516 ko)
Site de l’OMPI (Office Mondial de la Propriété Intellectuelle) : la section du site dédiée aux PME comprend quelques documents intéressants les marques :
Site de l’OHMI (Office pour l’Harmonisation dans le Marché Intérieur) : les informations de base (quoique déjà orientées vers la procédure) sur les marques proposées par l’Office communautaire sont regroupées en deux sections :
Site de la Douane : une présentation de la contrefaçon de marque et du rôle de la douane à cet égard est disponible.
Site du Ministère de l’Économie, des Finances et de l’Emploi (industrie.gouv.fr) : on y trouve un “Guide de la propriété intellectuelle dans les pôles de compétitivité“, qui présente les grandes notions de façon assez simple. Par contre je ne crois pas que ce site soit parfaitement complet concernant les mentions légales ;-)
Petite devinette (très facile) du dimanche : pouvez-vous trouver qui est derrière la société Loribel dont les statuts indiquent comme activité la “Production de films et de programmes pour la télévision” ?
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